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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements H. MOUTON
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APERIT'TOASTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APERIT'TOASTS
Etablissements H. MOUTON (S.A.)

Numéro de dépôt :
1643356
Date de dépôt :
13/10/1988
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
13/10/1998

Présentation de la marque APERIT'TOASTS

Déposée le 13 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) Etablissements H. MOUTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « APERIT'TOASTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements H. MOUTON domicilié(e) 36 rue Pierre Sémard, 30014 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître LAFON - France.

La marque APERIT'TOASTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERIT'TOASTS est expirée depuis le 13 octobre 1998.

Etablissements H. MOUTON a également déposé les autres marques suivantes : H MOUTON , H. MOUTON


Etablissements H. MOUTON (S.A.) - 36 rue Pierre Sémard, 30014 NIMES - France


Maître LAFON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Spécialités à tartiner, pâtes émultionnées à base de poisson, olives, fromages, crustacés, légumes