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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements H.H
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EQUIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIS
Etablissements H.H. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1408732
Date de dépôt :
07/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/1996

Présentation de la marque EQUIS

Déposée le 7 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements H.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements H.H domicilié(e) 35, rue Ernest Renan, 92130 ISSY-les-MOULINEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOURLIER - France.

La marque EQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIS est expirée depuis le 7 février 1996.


Etablissements H.H. (S.A.R.L.) - 35, rue Ernest Renan, 92130 ISSY-les-MOULINEAUX. - France


HOURLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43

Sabots d'animaux, Ferrure, Sandale en matière plastique pour chevaux.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.