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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS H. DAGUSAN
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NORMOBILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMOBILLE
ETABLISSEMENTS H. DAGUSAN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1342499
Date de dépôt :
13/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/1996

Présentation de la marque NORMOBILLE

Déposée le 13 février 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS H. DAGUSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMOBILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS H. DAGUSAN domicilié(e) 24/32, rue des Amandiers, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office BLETRY - France.

La marque NORMOBILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMOBILLE est expirée depuis le 13 février 1996.

ETABLISSEMENTS H. DAGUSAN a également déposé les autres marques suivantes : PRINTATOR , PRINTATOR , PRINTATOR , NORMOBILLE


ETABLISSEMENTS H. DAGUSAN (société anonyme) - 24/32, rue des Amandiers, 75020 PARIS - France


Office BLETRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.