Déposée le 21 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS H. CHARPENTIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FIBRENAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS H. CHARPENTIER domicilié(e) route d'Isdes, 45600 SULLY SUR LOIRE (dossier no 2037029) - France et immatriculée sous le numéro RCS 836 150 151 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2037029) - France.
La marque FIBRENAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS H. CHARPENTIER (S.A.) - route d'Isdes, 45600 SULLY SUR LOIRE (dossier no 2037029) - France - SIREN 836150151
CABINET MALEMONT - (dossier no 2037029) - France
Renouvellement sans limitation le 22 août 1994 n°2037029 - Publication au BOPI 1994-08-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20
Matériaux de rembourrage pour emballage et plus particulièrement enveloppe de papier ou de film plastique recouvrant un bourrage ou nappe de fibre de bois, présentée en bandes régulières et servant à l'emballage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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