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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS H.B
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VE-SECTOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VE-SECTOR
ETABLISSEMENTS H.B. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1346243
Date de dépôt :
12/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/1996

Présentation de la marque VE-SECTOR

Déposée le 12 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS H.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VE-SECTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS H.B domicilié(e) 22, rue de Curembourg, 45400 FLEURY LES AUBRAIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque VE-SECTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VE-SECTOR est expirée depuis le 12 mars 1996.

ETABLISSEMENTS H.B a également déposé les autres marques suivantes : VE SECTOR , POLYFLON , COUPLOR , DURITOR , CALORAIR , FLEXFLON , KNITAL , VE FLEX , COUPLOR , VÉ-FLEX


ETABLISSEMENTS H.B. (société anonyme) - 22, rue de Curembourg, 45400 FLEURY LES AUBRAIS. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Organes d'accouplement de tubes et tuyaux, colliers de serrage et de fixation notamment pour véhicules.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.