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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GUY NOEL
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RANSOME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RANSOME
ETABLISSEMENTS GUY NOEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93492071
Date de dépôt :
09/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2023

Présentation de la marque RANSOME

Déposée le 9 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GUY NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RANSOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GUY NOEL domicilié(e) 16 AVENUE DE LA GARDIE - 34510 - FLORENSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 243 701 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque RANSOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RANSOME est expirée depuis le 9 novembre 2023.

ETABLISSEMENTS GUY NOEL a également déposé les autres marques suivantes : GUY NOEL


ETABLISSEMENTS GUY NOEL, Société par actions simplifiée - 16 AVENUE DE LA GARDIE - 34510 - FLORENSAC - France - SIREN 339243701


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Inscription le 12 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180185 - Publication au BOPI 1995-01-12

Inscription le 14 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379822 - Publication au BOPI 2003-10-14

Inscription le 14 octobre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°379821 - Publication au BOPI 2003-10-14

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2003 n°2251086 - Publication au BOPI 2003-10-14

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2013 n°2542949 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, tuyaux métalliques et produits métalliques non compris dans d'autres classes.Machines hydrauliques destinées aux travaux sur les chantiers, bétonnières

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.