Déposée le 2 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GUY COTTEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GUY COTTEN domicilié(e) PONT MINAOUET - 29910 - TREGUNC - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 980 918 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque PIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS GUY COTTEN, Société anonyme - PONT MINAOUET - 29910 - TREGUNC - France - SIREN 376980918
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Renouvellement sans limitation n°2080468 - Publication au BOPI 1997-03
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2007 n°2331938 - Publication au BOPI 2007-01-19
Inscription le 28 mars 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°451315 - Publication au BOPI 2007-03-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23
Inscription le 28 mars 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°451316 - Publication au BOPI 2007-03-28
Inscription le 21 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562738 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2016 n°2629452 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-05
Vêtements, vêtements de bain, vêtements pour le sport nautique, vêtements de plongée, combinaisons de plongée, vêtements de sport et pour la pêche sous-marine, gilets de sauvetage, maillots de bain, articles de gymnastique et de sport.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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