ETABLISSEMENTS GUY COTTEN, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3677865
Date de dépôt :
22/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2029
Présentation de la marque LA TORCHE
Déposée par voie électronique le 22 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GUY COTTEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA TORCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-44 du 30 octobre 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GUY COTTEN domicilié(e) PONT MINAOUET - 29910 - TREGUNC - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 980 918 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.
La marque LA TORCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3677865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS GUY COTTEN, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - PONT MINAOUET - 29910 - TREGUNC - France - SIREN 376980918
NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France
Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2019 n°2714074 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-30
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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