ETABLISSEMENTS GUY COTTEN, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
97679564
Date de dépôt :
23/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2027
Présentation de la marque DU COTE DE L'OCEAN CHANTEPLUIE
Déposée le 23 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GUY COTTEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DU COTE DE L'OCEAN CHANTEPLUIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-27 du 4 juillet 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GUY COTTEN domicilié(e) PONT MINAOUET - 29910 - TRÉGUNC - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 980 918 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.
La marque DU COTE DE L'OCEAN CHANTEPLUIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679564.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS GUY COTTEN, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - PONT MINAOUET - 29910 - TRÉGUNC - France - SIREN 376980918
NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2007 n°2337882 - Publication au BOPI 2007-03-29
Inscription le 31 octobre 2001 - Transmission totale de propriété; Adjudication publique notifiée n°334084 - Publication au BOPI 2001-10-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45
Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2017 n°2642381 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-02
Tissus pour la fabrication de Vêtements couverture de lit et de table Vêtements - Chaussures -Chapellerie
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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