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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GUY COTTEN
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CHANTEPLUIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHANTEPLUIE
ETABLISSEMENTS GUY COTTEN, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
96644239
Date de dépôt :
01/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2026

Présentation de la marque CHANTEPLUIE

Déposée le 1 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GUY COTTEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANTEPLUIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GUY COTTEN domicilié(e) PONT MINAOUET - 29910 - TREGUNC - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 980 918 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Batiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque CHANTEPLUIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644239.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHANTEPLUIE arrivera à expiration en date du 9 août 2026.

ETABLISSEMENTS GUY COTTEN a également déposé les autres marques suivantes : LORENZO FERRERI , OTARIE , DU COTE DE L'OCEAN CHANTEPLUIE , PIEL , GUY COTTEN , SHAMROCK IX , GUY COTTEN , GUY COTTEN , LA TORCHE , COTTEN


ETABLISSEMENTS GUY COTTEN, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - PONT MINAOUET - 29910 - TREGUNC - France - SIREN 376980918


NOVAGRAAF FRANCE - Batiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Inscription le 17 juin 1997 - Changement de dénomination n°238796 - Publication au BOPI 1997-06-17

Inscription le 31 octobre 2001 - Transmission totale de propriété; Adjudication publique notifiée n°334084 - Publication au BOPI 2001-10-31

Renouvellement sans limitation le 25 août 2006 n°2321796 - Publication au BOPI 2006-08-25

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Renouvellement sans limitation le 9 août 2016 n°2625708 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-09

- Tissus pour la fabrication de vêtements Couverture de lit et de table - Vêtements - chaussures - Chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.