Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS GUSTAVE MARAIS PERE ET FILS S.A.

Numéro de dépôt :
97691699
Date de dépôt :
14/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 août 1997 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GUSTAVE MARAIS PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-38 du 19 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GUSTAVE MARAIS PERE ET FILS domicilié(e) 20 rue Georges Clémenceau, Les Sorinières, 44840 LES SORINIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 530 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691699.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 août 2007.

ETABLISSEMENTS GUSTAVE MARAIS PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIC NOUVELLE GAMME , (Marque figurative) , LOIRE EUROPE , (Marque figurative) , SPOR'MAVIE , ATLANTIC MÂCHE NANTAISE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MIGNONNETTE


ETABLISSEMENTS GUSTAVE MARAIS PERE ET FILS S.A. - 20 rue Georges Clémenceau, Les Sorinières, 44840 LES SORINIERES - France - SIREN 310530498


CABINET DAWIDOWICZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

Barquettes de conditionnement en bois ou matières plastiques pour fruits et légumes crus.