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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements GUILBAUD FRERES & Cie
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CUVÉE DES CELTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVÉE DES CELTES
Etablissements GUILBAUD FRERES & Cie S.A.

Numéro de dépôt :
1225425
Date de dépôt :
24/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2003

Présentation de la marque CUVÉE DES CELTES

Déposée le 24 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) Etablissements GUILBAUD FRERES & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVÉE DES CELTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements GUILBAUD FRERES & Cie domicilié(e) Les Lilas, 44330 MOUZILLON (dossier no 2012951) - France et immatriculée sous le numéro RCS 865 801 005 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2012951) - France.

La marque CUVÉE DES CELTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVÉE DES CELTES est expirée depuis le 24 janvier 2003.


Etablissements GUILBAUD FRERES & Cie S.A. - Les Lilas, 44330 MOUZILLON (dossier no 2012951) - France - SIREN 865801005


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2012951) - France


Renouvellement sans limitation le 23 décembre 1992 n°2012951 - Publication au BOPI 1992-12-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24

Inscription le 2 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361892 - Publication au BOPI 2002-12-02

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°156287 - Publication au BOPI 1993-03-22

Vins.