Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVES DE LA DONELIERE
Etablissements GUEUTIER S.A.

Numéro de dépôt :
1439880
Date de dépôt :
30/07/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/1996
CAVES DE LA DONELIERE de Etablissements GUEUTIER

Présentation de la marque CAVES DE LA DONELIERE

Déposée le 30 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) Etablissements GUEUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAVES DE LA DONELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements GUEUTIER domicilié(e) 18, rue de la Donelière, Z. I. Nord, 35000 RENNES. - France.

La marque CAVES DE LA DONELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVES DE LA DONELIERE est expirée depuis le 30 juillet 1996.

Etablissements GUEUTIER a également déposé les autres marques suivantes : MON RUBIS , CASTEROU , LES FEAGES , ROCVIGNE , RANCEVIGNE , GISLAIS IMPERIAL , BELLEVIGNE , GRAPP CADETTE , TAILLEMER , CUVEE DES CORSAIRES


Etablissements GUEUTIER S.A. - 18, rue de la Donelière, Z. I. Nord, 35000 RENNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Vins