CAPE ROYALE
Présentation de la marque CAPE ROYALE
Déposée le 15 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) Etablissements GUEUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES), la marque française « CAPE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CAPE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CAPE ROYALE est expirée depuis le 15 octobre 1990.
Etablissements GUEUTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-34