Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPE ROYALE
Etablissements GUEUTIER S.A., Vins et Spiritueux en gros, 18, rue de la Donelière, Zone Industrielle Nord, 35000 RENNES.

Numéro de dépôt :
1167202
Date de dépôt :
15/10/1980
Lieu de dépôt :
RENNES

Présentation de la marque CAPE ROYALE

Déposée le 15 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) Etablissements GUEUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES), la marque française « CAPE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements GUEUTIER - France.

La marque CAPE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CAPE ROYALE est expirée depuis le 15 octobre 1990.

Etablissements GUEUTIER a également déposé les autres marques suivantes : MON RUBIS , CASTEROU , LES FEAGES , ROCVIGNE , RANCEVIGNE , GISLAIS IMPERIAL , BELLEVIGNE , GRAPP CADETTE , TAILLEMER , CUVEE DES CORSAIRES


Etablissements GUEUTIER S.A., Vins et Spiritueux en gros, 18, rue de la Donelière, Zone Industrielle Nord, 35000 RENNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-34

Vins.