Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROSÉGRAP
Numéro de dépôt :
1303042
Date de dépôt :
19/03/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/1995
Présentation de la marque ROSÉGRAP
Déposée le 19 mars 1985 par Etablissements GUEUTIER S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSÉGRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROSÉGRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSÉGRAP est expirée depuis le 19 mars 1995.
Etablissements GUEUTIER S. A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34