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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements GRUEL FAYER
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POIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

POIL
Etablissements GRUEL FAYER société anonyme

Numéro de dépôt :
96627776
Date de dépôt :
31/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2016

Présentation de la marque POIL

Déposée le 31 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) Etablissements GRUEL FAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements GRUEL FAYER domicilié(e) La Rublonnière,35222 CHATEAUBOURG CEDEX (dossier no 2330820) - 35222 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 410 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2330820) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POIL est expirée depuis le 31 mai 2016.

Etablissements GRUEL FAYER a également déposé les autres marques suivantes : JAKO , LES SAVEURS RETROUVEES , ATOUTSEM , ATOUTREFLE , SERVISTIQUE , CLOS JOLI , LA SEMEUSE , BO E BON , TRIEBARBE


Etablissements GRUEL FAYER société anonyme - La Rublonnière,35222 CHATEAUBOURG CEDEX (dossier no 2330820) - 35222 - France - SIREN 317410249


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2330820) - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°489094 - Publication au BOPI 2009-01-07

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2006 n°2330820 - Publication au BOPI 2006-10-10

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

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