Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GROSS CHARPENTES
Numéro de dépôt :
1610532
Date de dépôt :
01/08/1990
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
01/08/2000
Présentation de la marque GROSS CHARPENTES
Déposée le 1 août 1990 par la Société Anonyme (SA) Etablissements GROSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « GROSS CHARPENTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GROSS CHARPENTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610532.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROSS CHARPENTES est expirée depuis le 1 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04