Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GRIMAUD
/
ETS GRIMAUD S.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETS GRIMAUD S.A.
ETABLISSEMENTS GRIMAUD S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96605590
Date de dépôt :
12/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2006

Présentation de la marque ETS GRIMAUD S.A.

Déposée le 12 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GRIMAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETS GRIMAUD S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GRIMAUD domicilié(e) 5, rue Alain Le Grand, 56230 QUESTEMBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 876 980 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque ETS GRIMAUD S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETS GRIMAUD S.A. est expirée depuis le 12 janvier 2006.

ETABLISSEMENTS GRIMAUD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , COMBUSTIBLES DU BLAVET , COMBUSTIBLES DU GOLFE , IROISE CONFORT , COMBUSTIBLES D'EMERAUDE


ETABLISSEMENTS GRIMAUD S.A. (Société Anonyme) - 5, rue Alain Le Grand, 56230 QUESTEMBERT - France - SIREN 876980376


CABINET NETTER - France


Inscription le 17 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°348649 - Publication au BOPI 2002-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage)