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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GRATIEN
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ROSSET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSSET
ETABLISSEMENTS GRATIEN, MEYER, SEYDOUX & CIE, société anonyme, Château de Beaulieu, près SAUMUR (Maine-&-Loire).

Numéro de dépôt :
1365690
Date de dépôt :
29/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/1996

Présentation de la marque ROSSET

Déposée le 29 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GRATIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GRATIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ROSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSSET est expirée depuis le 29 juillet 1996.

ETABLISSEMENTS GRATIEN a également déposé les autres marques suivantes : MEYER GRATIEN MG , R VEUVE ROSSET , (Marque figurative) , GRATIEN MEYER G M , VR VEUVE ROSSET , ROSSET , CARTE BLEUE GM GRATIEN MEYER , LEONCE DAUDET , (Marque figurative) , MEYER GRATIEN MG


ETABLISSEMENTS GRATIEN, MEYER, SEYDOUX & CIE, société anonyme, Château de Beaulieu, près SAUMUR (Maine-&-Loire). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons. Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.