Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS GRATIEN, MEYER, SEYDOUX & Cie

Numéro de dépôt :
1128910
Date de dépôt :
27/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 mars 1980 par ETABLISSEMENTS GRATIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS GRATIEN, MEYER, SEYDOUX & Cie, domicilié(e) société anonyme, Château de Beaulieu, près SAUMUR (Maine-&-Loire). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128910.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 27 mars 1990.

ETABLISSEMENTS GRATIEN a également déposé les autres marques suivantes : MEYER GRATIEN MG , R VEUVE ROSSET , GRATIEN MEYER G M , VR VEUVE ROSSET , ROSSET , CARTE BLEUE GM GRATIEN MEYER , LEONCE DAUDET , (Marque figurative) , MEYER GRATIEN MG , AG ALFRED GRATIEN


ETABLISSEMENTS GRATIEN, MEYER, SEYDOUX & Cie - société anonyme, Château de Beaulieu, près SAUMUR (Maine-&-Loire). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-042

Vins, vins mousseux.