Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRATIEN & MEYER XXXXXXXX
ETABLISSEMENTS GRATIEN, MEYER, SEYDOUX & CIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1355080
Date de dépôt :
16/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/1996
GRATIEN & MEYER XXXXXXXX de ETABLISSEMENTS GRATIEN

Présentation de la marque GRATIEN & MEYER XXXXXXXX

Déposée le 16 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GRATIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRATIEN & MEYER XXXXXXXX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GRATIEN domicilié(e) Château de Beaulieu, près SAUMUR (Maine-&-Loire). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque GRATIEN & MEYER XXXXXXXX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRATIEN & MEYER XXXXXXXX est expirée depuis le 16 mai 1996.

ETABLISSEMENTS GRATIEN a également déposé les autres marques suivantes : MEYER GRATIEN MG , R VEUVE ROSSET , (Marque figurative) , GRATIEN MEYER G M , VR VEUVE ROSSET , ROSSET , CARTE BLEUE GM GRATIEN MEYER , LEONCE DAUDET , (Marque figurative) , MEYER GRATIEN MG


ETABLISSEMENTS GRATIEN, MEYER, SEYDOUX & CIE, société anonyme - Château de Beaulieu, près SAUMUR (Maine-&-Loire). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).