Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCHO
"ETABLISSEMENTS GRATAS-MARTIN" (S.A.)

Numéro de dépôt :
1630827
Date de dépôt :
27/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2000

Présentation de la marque DOUCHO

Déposée le 27 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GRATAS-MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUCHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GRATAS-MARTIN domicilié(e) 43500 CRAPONNE-SUR-ARZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque DOUCHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCHO est expirée depuis le 27 novembre 2000.

ETABLISSEMENTS GRATAS-MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : FRACASSE , FRACASSE , DOUCHO , (Marque figurative) , (Marque figurative) , AUDACE


"ETABLISSEMENTS GRATAS-MARTIN" (S.A.) - 43500 CRAPONNE-SUR-ARZON - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Vêtements en tous genres, notamment bonneterie et confection