Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SINTREN
ETABLISSEMENTS GRATAS-MARTIN (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1359860
Date de dépôt :
16/06/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/1996

Présentation de la marque SINTREN

Déposée le 16 juin 1986 par ETABLISSEMENTS GRATAS-MARTIN (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SINTREN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS GRATAS-MARTIN (soc. an.), domicilié(e) 43500 CRAPONNE-SUR-ARZON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque SINTREN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINTREN est expirée depuis le 16 juin 1996.


ETABLISSEMENTS GRATAS-MARTIN (soc. an.) - 43500 CRAPONNE-SUR-ARZON. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Tissus, étoffes. Tous articles d'habillement.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.