Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRAPEL
Numéro de dépôt :
1095073
Date de dépôt :
12/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Mont de Marsan
Présentation de la marque GRAPEL
Déposée le 12 avril 1979 par ETABLISSEMENTS GRANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Mont de Marsan), la marque française « GRAPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRAPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque GRAPEL est expirée depuis le 12 avril 1989.
ETABLISSEMENTS GRANEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048