Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAS-MECHE
Numéro de dépôt :
1510807
Date de dépôt :
18/01/1989
Lieu de dépôt :
VERDUN
Date d'expiration :
18/01/1999
Présentation de la marque PAS-MECHE
Déposée le 18 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements GRANDJEAN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERDUN), la marque française « PAS-MECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAS-MECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS-MECHE est expirée depuis le 18 janvier 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27