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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GOUIN
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TARTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTAN
ETABLISSEMENTS GOUIN, société anonyme

Numéro de dépôt :
1384584
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1996

Présentation de la marque TARTAN

Déposée le 16 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GOUIN domicilié(e) 2, rue Saint-Estèphe, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque TARTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTAN est expirée depuis le 16 décembre 1996.

ETABLISSEMENTS GOUIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYOR , QUALITY GREYHOUND , TARTAN , GOUIN , GREYHOUND , GREYHOUND PORT , BOG , LA ROYAUMEE , VIN ROYOR RESERVE , SKETCH


ETABLISSEMENTS GOUIN, société anonyme - 2, rue Saint-Estèphe, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 13 avril 1993 - Transmission de propriété n°157227 - Publication au BOPI 1993-04-13

Inscription le 13 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°157226 - Publication au BOPI 1993-04-13

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.