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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GOUIN
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LE PACHA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PACHA
ETABLISSEMENTS GOUIN, société anonyme

Numéro de dépôt :
1494863
Date de dépôt :
21/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/1998

Présentation de la marque LE PACHA

Déposée le 21 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PACHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GOUIN domicilié(e) 2, rue Saint-Estèphe, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LE PACHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PACHA est expirée depuis le 21 octobre 1998.

ETABLISSEMENTS GOUIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYOR , QUALITY GREYHOUND , TARTAN , GOUIN , GREYHOUND , GREYHOUND PORT , BOG , LA ROYAUMEE , VIN ROYOR RESERVE , SKETCH


ETABLISSEMENTS GOUIN, société anonyme - 2, rue Saint-Estèphe, PARIS. - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Inscription le 13 avril 1993 - Transmission de propriété n°157227 - Publication au BOPI 1993-04-13

Inscription le 13 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°157226 - Publication au BOPI 1993-04-13

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