Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COGNAC DES CARMES
ETABLISSEMENTS GOUIN, société anonyme, 2, rue Saint-Estèphe, PARIS.

Numéro de dépôt :
1258406
Date de dépôt :
24/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/1994
COGNAC DES CARMES de ETABLISSEMENTS GOUIN

Présentation de la marque COGNAC DES CARMES

Déposée le 24 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COGNAC DES CARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GOUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque COGNAC DES CARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGNAC DES CARMES est expirée depuis le 24 janvier 1994.

ETABLISSEMENTS GOUIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYOR , QUALITY GREYHOUND , TARTAN , GOUIN , GREYHOUND , GREYHOUND PORT , BOG , LA ROYAUMEE , VIN ROYOR RESERVE , SKETCH


ETABLISSEMENTS GOUIN, société anonyme, 2, rue Saint-Estèphe, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

Inscription le 13 avril 1993 - Transmission de propriété n°157227 - Publication au BOPI 1993-04-13

Inscription le 13 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°157226 - Publication au BOPI 1993-04-13

Cognac.