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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements GOUGETFabrique de Meubles de Coulombs
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MORGANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORGANE
Etablissements GOUGET (Société Anonyme) Fabrique de Meubles de Coulombs

Numéro de dépôt :
1653922
Date de dépôt :
04/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2001

Présentation de la marque MORGANE

Déposée le 4 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissements GOUGETFabrique de Meubles de Coulombs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MORGANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements GOUGETFabrique de Meubles de Coulombs domicilié(e) COULOMBS, 28210 NOGENT LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEMA - France.

La marque MORGANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORGANE est expirée depuis le 4 avril 2001.


Etablissements GOUGET (Société Anonyme) Fabrique de Meubles de Coulombs - COULOMBS, 28210 NOGENT LE ROI - France


ARTEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires