Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FOUETTE COCHER
Numéro de dépôt :
1132083
Date de dépôt :
22/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FOUETTE COCHER
Déposée le 22 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) Etablissements GODARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FOUETTE COCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FOUETTE COCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FOUETTE COCHER est expirée depuis le 22 avril 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046