Déposée le 2 mars 1994 par la société ETABLISSEMENTS GERGONNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAT GLISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est la société ETABLISSEMENTS GERGONNE domicilié(e) Rue des Tamas, Zone Industrielle ARBENT, 01100 OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 762 200 277 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.
La marque PAT GLISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS GERGONNE - Rue des Tamas, Zone Industrielle ARBENT, 01100 OYONNAX - France - SIREN 762200277
Cabinet PLASSERAUD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-40
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15
Cric ménager à mains, lève-meuble à mains, lève-porte à mains.Attaches adhésives pour le ménage et la papeterie, bordures adhésives d'ameublement, patins adhésifs, papier gommé pour encadrement, lettres et chiffres adhésifs, adhésifs, adhésifs double face, adhésifs pour la décoration, la réparation et l'emballage, toiles plastifiées adhésives pour encadrer et border, papier crêpe adhésif, papier cache lisse adhésif.Crochets adhésifs ou non en matière plastique, en céramique, en bois, patères en bois ou en matière plastique, accroche-serviettes en matière plastique ou en bois, pinces à nappes en plastique, accroches murales en plastique pour assiettes, porte-cravates adhésifs ou non en matière plastique, ventouses crochets, embouts de balais en plastique, plaques de porte et de propreté en bois ou en matière plastique, plinthes en bois, garnitures de meubles non métalliques, bordures d'ameublement, bordures de chant, pinces en matière plastique pour manchons, bas de porte en matière plastique ou en bois, adhésifs ou non, patins pour meubles à clouer, à visser ou adhésifs, protège moquettes, embouts plastiques pour pieds de meubles, butées et butoirs de portes en bois, adhésifs ou non, plaquettes d'identité non métalliques, adhésives ou non, plaques d'immatriculation non métalliques, adhésives ou non,plaques minéralogiques non métalliques, adhésives ou non, plaques décoratives en émail, en bois ou en matière plastique.Piètements de sièges et de meubles
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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