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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GERBAUD
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GERBAUD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GERBAUD
ETABLISSEMENTS GERBAUD société anonyme

Numéro de dépôt :
92402409
Date de dépôt :
23/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2012

Présentation de la marque GERBAUD

Déposée le 23 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GERBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GERBAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GERBAUD domicilié(e) 87 route de Castelnau,33480 AVENSAN (dossier no 2213828) - 33480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 464 202 704 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) 43, rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS (dossier no 2213828) - 75012 - France.

La marque GERBAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GERBAUD est expirée depuis le 23 janvier 2012.

ETABLISSEMENTS GERBAUD a également déposé les autres marques suivantes : LA RENAISSANCE , LE BATANT


ETABLISSEMENTS GERBAUD société anonyme - 87 route de Castelnau,33480 AVENSAN (dossier no 2213828) - 33480 - France - SIREN 464202704


CABINET LEPEUDRY - 43, rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS (dossier no 2213828) - 75012 - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2002 n°2213828 - Publication au BOPI 2002-01-21

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 27 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400246 - Publication au BOPI 2004-09-27

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

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