Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOGECO
Etablissements GEP GROUPE PASQUIER (S.A.)

Numéro de dépôt :
1707788
Date de dépôt :
14/11/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
14/11/2001
MOGECO de Etablissements GEP GROUPE PASQUIER

Présentation de la marque MOGECO

Déposée le 14 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissements GEP GROUPE PASQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « MOGECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements GEP GROUPE PASQUIER domicilié(e) 49230 SAINT GERMAIN SUR MOINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.J.A. CONSEILS JURIDIQUES ASSOCIES - France.

La marque MOGECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOGECO est expirée depuis le 14 novembre 2001.

Etablissements GEP GROUPE PASQUIER a également déposé les autres marques suivantes : GEP , MOGECO , M.J. PASQUIER , GEPYCOLORS , TOUDAY , (Marque figurative) , TIM , GEPISSIMO , (Marque figurative) , TAIGA


Etablissements GEP GROUPE PASQUIER (S.A.) - 49230 SAINT GERMAIN SUR MOINE - France


C.J.A. CONSEILS JURIDIQUES ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

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