Marque enregistrée - Marque en non vigueur
APPAREILS PONCET
Numéro de dépôt :
959620
Date de dépôt :
22/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque APPAREILS PONCET
Déposée le 22 juin 1976 par Etablissements Georges Poncet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « APPAREILS PONCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque APPAREILS PONCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°16527 - Publication au BOPI 1977-520