Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MER EST NOTRE TERROIR
ETABLISSEMENTS GEORGES ET BERNARD HILLIET (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3120853
Date de dépôt :
13/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2011

Présentation de la marque LA MER EST NOTRE TERROIR

Déposée le 13 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GEORGES ET BERNARD HILLIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MER EST NOTRE TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GEORGES ET BERNARD HILLIET domicilié(e) 10, rue Kervozes, 56170 QUIBERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 500 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LA MER EST NOTRE TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MER EST NOTRE TERROIR est expirée depuis le 13 septembre 2011.

ETABLISSEMENTS GEORGES ET BERNARD HILLIET a également déposé les autres marques suivantes : SEA SUN SARDINES , SAINT-GEORGES LA BELLE ILOISE , LA BELLE ILOISE , Planète océan nature , LA TABLEE , LE TEMPS DES SALADES , MAQUEREAUX & CO , LA BELLE ILOISE , LA BELLE-ILOISE , SARDINADE


ETABLISSEMENTS GEORGES ET BERNARD HILLIET (société anonyme) - 10, rue Kervozes, 56170 QUIBERON - France - SIREN 873500086


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Conserves de sardines à l'huile d'arachide ou à l'huile d'olives ; conserves de sardines à l'huile et à la tomate, conserves de sardines à l'huile et aux achards aromates et épices ; conserves de sardines à l'huile et au citron ; conserves de sardines à la sauce pitomai ; conserves d'anchois entiers à l'huile et aux aromates ; conserves de thon blanc au naturel et à l'huile ; conserves de soupes de poissons ; conserves de beurre de sardines. Sauces (condiments).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.