ETABLISSEMENTS GEORGES ET BERNARD HILLIET, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE
Numéro de dépôt :
3953547
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2022
Présentation de la marque LA BELLE ILOISE
Déposée le 15 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GEORGES ET BERNARD HILLIET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BELLE ILOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GEORGES ET BERNARD HILLIET domicilié(e) RUE DE KERNE, ZONE ARTISANALE DE PLEIN OUEST - 56170 - QUIBERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 500 086 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.
La marque LA BELLE ILOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS GEORGES ET BERNARD HILLIET, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - RUE DE KERNE, ZONE ARTISANALE DE PLEIN OUEST - 56170 - QUIBERON - France - SIREN 873500086
NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Inscription le 28 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°796232 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés et fruits de mer (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de crustacés ou de fruits de mer ; soupes de poissons, de crustacés ou de fruits de mer ; fromages ; sauces à base de poissons, crustacés et/ou fruits de mers, plats préparés à base de poissons, crustacés, fruits de mer ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Plats cuisinés à partir des produits précités en classe 30 ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; algues pour l'alimentation humaine ;
Services de restauration (alimentation) à savoir services de fourniture de repas et de plats cuisinés, services de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, salon de thé, services de bars, services de bistrots ; services de restauration à emporter.
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