ETABLISSEMENTS GEORGES ET BERNARD HILLIET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3120855
Date de dépôt :
13/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2021
Présentation de la marque LA BELLE-ILOISE
Déposée le 13 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GEORGES ET BERNARD HILLIET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BELLE-ILOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-42 du 19 octobre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GEORGES ET BERNARD HILLIET domicilié(e) RUE DE KERNE, ZONE ARTISANALE DE PLEIN OUEST - 56170 - QUIBERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 500 086 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.
La marque LA BELLE-ILOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS GEORGES ET BERNARD HILLIET, Société par Actions Simplifiée - RUE DE KERNE, ZONE ARTISANALE DE PLEIN OUEST - 56170 - QUIBERON - France - SIREN 873500086
NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-07
Inscription le 29 novembre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°423384 - Publication au BOPI 2005-11-29
Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42
Renouvellement sans limitation le 17 août 2011 n°2477958 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-17
Inscription le 28 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°796232 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28
Conserves de sardines à l'huile d'arachide ou à l'huile d'olives ; conserves de sardines à l'huile et à la tomate, conserves de sardines à l'huile et aux achards aromates et épices ; conserves de sardines à l'huile et au citron ; conserves de sardines à la sauce pitomal ; conserves d'anchois entiers à l'huile et aux aromates ; conserves de thon blanc au naturel et à l'huile ; conserves de soupes de poissons ; conserves de beurre de sardines. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraichir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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