ETABLISSEMENTS GEORGES ET BERNARD HILLIET, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
97695729
Date de dépôt :
17/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2027
Présentation de la marque DIFFERENCE LA BELLE ILOISE
Déposée le 17 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GEORGES ET BERNARD HILLIET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIFFERENCE LA BELLE ILOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-43 du 24 octobre 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GEORGES ET BERNARD HILLIET domicilié(e) ZA Plein Ouest - 56170 - QUIBERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 500 086 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole domicilié(e) Immeuble O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92265 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque DIFFERENCE LA BELLE ILOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS GEORGES ET BERNARD HILLIET, Société par actions simplifiée - ZA Plein Ouest - 56170 - QUIBERON - France - SIREN 873500086
NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole - Immeuble O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92265 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2007 n°2346853 - Publication au BOPI 2007-07-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09
Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2017 n°2659423 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-18
- carte (papier ou carton) de fidélité - conserves de poissons, volailles, gibiers, viandes et biscuits - sauces - condiments.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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