Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOLLY'S
ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95583805
Date de dépôt :
01/08/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2015

Présentation de la marque FOLLY'S

Déposée le 1 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOLLY'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID domicilié(e) 36-40 rue des Carmes,01100 OYONNAX (dossier no 2294229) - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 765 200 811 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2294229) - 74008 - France.

La marque FOLLY'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOLLY'S est expirée depuis le 26 juillet 2015.

ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID a également déposé les autres marques suivantes : ORIGAMI , CLIPPY , AQUALIGHT , CLIP'R , EDA , VEG&TABLE , MOBILO , RECUP'O , CAPT'EAU , FOLLY'S


ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID société par actions simplifiée - 36-40 rue des Carmes,01100 OYONNAX (dossier no 2294229) - 01100 - France - SIREN 765200811


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2294229) - 74008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Inscription le 5 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415063 - Publication au BOPI 2005-07-05

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2005 n°2294229 - Publication au BOPI 2005-07-26

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; attelles (chirurgie), attelles gonflables, civières, brancards roulants ou glissants, bandages élastiques, coussins à usage médical.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël; raquettes à neige, skis, fixations de skis, fart, peaux de phoques, bâtons de skis

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].