ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
95583805
Date de dépôt :
01/08/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2015
Présentation de la marque FOLLY'S
Déposée le 1 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FOLLY'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-37 du 15 septembre 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID domicilié(e) 36-40 rue des Carmes,01100 OYONNAX (dossier no 2294229) - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 765 200 811 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2294229) - 74008 - France.
La marque FOLLY'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID société par actions simplifiée - 36-40 rue des Carmes,01100 OYONNAX (dossier no 2294229) - 01100 - France - SIREN 765200811
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2294229) - 74008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03
Inscription le 5 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415063 - Publication au BOPI 2005-07-05
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2005 n°2294229 - Publication au BOPI 2005-07-26
Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; attelles (chirurgie), attelles gonflables, civières, brancards roulants ou glissants, bandages élastiques, coussins à usage médical.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël; raquettes à neige, skis, fixations de skis, fart, peaux de phoques, bâtons de skis
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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