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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID
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EDA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EDA
ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1633470
Date de dépôt :
12/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2030

Présentation de la marque EDA

Déposée le 12 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID domicilié(e) 36-40 RUE DES CARMES, 01100 OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 765 200 811 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03 - France.

La marque EDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 18 21 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EDA arrivera à expiration en date du 12 décembre 2030.

ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID a également déposé les autres marques suivantes : ORIGAMI , CLIPPY , AQUALIGHT , CLIP'R , EDA , VEG&TABLE , MOBILO , RECUP'O , CAPT'EAU , FOLLY'S


ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID, Société par actions simplifiée - 36-40 RUE DES CARMES, 01100 OYONNAX - France - SIREN 765200811


CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice - 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2000 n°2177608 - Publication au BOPI 2000-06-30

Inscription le 29 mars 2010 - Changement de nature juridique n°519899 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2010 n°2450978 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-17

Renouvellement sans limitation le 27 août 2020 n°2757895 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-08-27

Tous articles ménagers en matière plastique, jerricans, boîtes hermétiques, arrosoirs.Water-closets chimiques, glacières portatives.Pieds pour parasols.Luges et autres articles de sport. Brouettes

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].