Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUBHOME
ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID, Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
4250599
Date de dépôt :
18/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2026
CUBHOME de ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID

Présentation de la marque CUBHOME

Déposée par voie électronique le 18 février 2016 par la société ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUBHOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID domicilié(e) 36-40 Rue des Carmes - 01100 - OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 765 200 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, M. David MILLET domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque CUBHOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUBHOME arrivera à expiration en date du 18 février 2026.

ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID a également déposé les autres marques suivantes : ORIGAMI , CLIPPY , AQUALIGHT , CLIP'R , EDA , VEG&TABLE , MOBILO , RECUP'O , CAPT'EAU , FOLLY'S


ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID, Société par actions simplifiées - 36-40 Rue des Carmes - 01100 - OYONNAX - France - SIREN 765200811


CABINET LAVOIX, M. David MILLET - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Meuble ; coffres (meubles) ; modules de rangement (meubles) en matières plastiques ; bacs, caisses, boîtes en matière plastique ; boîtes de rangement en matières plastiques ; meubles de rangement en matières plastiques ; boîtes à outils vides non métalliques.