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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID
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AMI
Marque expirée - Marque en non vigueur

AMI
ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1460284
Date de dépôt :
08/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2018
AMI de ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID

Présentation de la marque AMI

Déposée le 8 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID domicilié(e) 36-40 Rue des Carmes,01100 OYONNAX (dossier no 2354812) - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 765 200 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2354812) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 17 20 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMI est expirée depuis le 8 avril 2018.

ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID a également déposé les autres marques suivantes : ORIGAMI , CLIPPY , AQUALIGHT , CLIP'R , EDA , VEG&TABLE , MOBILO , RECUP'O , CAPT'EAU , FOLLY'S


ETABLISSEMENTS GEORGES DAVID Société par Actions Simplifiée - 36-40 Rue des Carmes,01100 OYONNAX (dossier no 2354812) - 01100 - France - SIREN 765200811


CABINET LAVOIX - 62 Rue de bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2354812) - 69448 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-51

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2007 n°2354812 - Publication au BOPI 2007-11-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation n°2109672 - Publication au BOPI 1998-38

Inscription le 5 novembre 2007 - Changement de nature juridique n°464281 - Publication au BOPI 2007-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Inscription le 23 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357770 - Publication au BOPI 2002-10-23

Outils et instruments à main, en particulier outils à main pour agriculture, horticulture, jardinage;coutellerie, cuillers, fourchettes.Appareils et installations sanitaires.Produits en matières plastiques non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrés.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits en matières plastiques non compris dans d'autres classes;meubles en matières plastiques;bacs, bidons, caisses de manutention, fûts, récipients, tonneaux en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; bacs à fleurs, pots, arrosoirs, boites, poubelles en matières plastiques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.