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Marques déposées par Etablissements Georges Courant et ses Enfants
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PAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAT
Etablissements Georges Courant et ses Enfants

Numéro de dépôt :
929561
Date de dépôt :
09/07/1975
Lieu de dépôt :
Cognac

Présentation de la marque PAT

Déposée le 9 juillet 1975 par Etablissements Georges Courant et ses Enfants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « PAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Georges Courant et ses Enfants domicilié(e) (soc. an.), 17, rue Léonce-Laval, Cognac (Charente). - France.

La marque PAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PAT est expirée depuis le 9 juillet 1985.

Etablissements Georges Courant et ses Enfants a également déposé les autres marques suivantes : RIVALLAND , HOUBLOR , J COQUET , ETOILE DE MER , DES TROIS PERES , CORANGE , FRANSITA , NELKA , ABRICOGNAC , ABRICORY


Etablissements Georges Courant et ses Enfants - (soc. an.), 17, rue Léonce-Laval, Cognac (Charente). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-471

Vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers, eaux minérales et gazeuses, limonade, sirops.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.