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Marques déposées par Etablissements Georges Courant et ses Enfants
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FRANSITA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANSITA
Etablissements Georges Courant et ses Enfants

Numéro de dépôt :
945000
Date de dépôt :
14/01/1976
Lieu de dépôt :
Cognac

Présentation de la marque FRANSITA

Déposée le 14 janvier 1976 par Etablissements Georges Courant et ses Enfants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « FRANSITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Georges Courant et ses Enfants domicilié(e) (soc. an.), rue Léonce Laval, Cognac (Charente). - France.

La marque FRANSITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FRANSITA est expirée depuis le 14 janvier 1986.

Etablissements Georges Courant et ses Enfants a également déposé les autres marques suivantes : RIVALLAND , HOUBLOR , J COQUET , ETOILE DE MER , DES TROIS PERES , PAT , CORANGE , NELKA , ABRICOGNAC , ABRICORY


Etablissements Georges Courant et ses Enfants - (soc. an.), rue Léonce Laval, Cognac (Charente). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-498

Alcools, eaux-de-vie, liqueurs, spiritueux divers.