Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN-CHARLES GONTRAND
ETABLISSEMENTS GEORGES CORBET (S.A.)

Numéro de dépôt :
95585540
Date de dépôt :
21/08/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/2005

Présentation de la marque JEAN-CHARLES GONTRAND

Déposée le 21 août 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GEORGES CORBET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN-CHARLES GONTRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GEORGES CORBET domicilié(e) Route Nationale 74, MOREY SAINT DENIS, 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires - France.

La marque JEAN-CHARLES GONTRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN-CHARLES GONTRAND est expirée depuis le 21 août 2005.

ETABLISSEMENTS GEORGES CORBET a également déposé les autres marques suivantes : FONGRIVE , DUC DE JOYEUSE , HENRI DUBOIS , ROCAMBOL , MARIAGE PRINCIER , VICTOR BOISCLAIR , MUSTAR , BISETTE , CHANTVIGNAR , MILORD


ETABLISSEMENTS GEORGES CORBET (S.A.) - Route Nationale 74, MOREY SAINT DENIS, 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France


Cabinet MEYER & Partenaires - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-05

Inscription le 13 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254275 - Publication au BOPI 1998-05-13

Inscription le 13 mai 1998 - Changement de dénomination n°254273 - Publication au BOPI 1998-05-13

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Vins, vins mousseux, spiritueux, liqueurs