Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE JOYEUSE
Etablissements Georges Corbet

Numéro de dépôt :
950037
Date de dépôt :
28/06/1971
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DUC DE JOYEUSE

Déposée le 28 juin 1971 par Etablissements Georges Corbet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DUC DE JOYEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Georges Corbet domicilié(e) (soc. à r. l.), Morey-Saint-Denis (Côte-d'Or). - France.

La marque DUC DE JOYEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 53 ans, la marque DUC DE JOYEUSE est expirée depuis le 28 juin 1981.

Etablissements Georges Corbet a également déposé les autres marques suivantes : FONGRIVE , HENRI DUBOIS , ROCAMBOL , MARIAGE PRINCIER , VICTOR BOISCLAIR , MUSTAR , BISETTE , CHANTVIGNAR , MILORD , COLROUGE


Etablissements Georges Corbet - (soc. à r. l.), Morey-Saint-Denis (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-506

Vins.