Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GENTIL
/
SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL
ETABLISSEMENTS GENTIL S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1332415
Date de dépôt :
22/11/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/1995

Présentation de la marque SOLEIL

Déposée le 22 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GENTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GENTIL domicilié(e) 5, avenue Pierre Sémard, 01000 BOURG EN BRESSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL est expirée depuis le 22 novembre 1995.

ETABLISSEMENTS GENTIL a également déposé les autres marques suivantes : ARC EN CIEL , ARIEL , PICTOU , PICTOU , ATAN , ARPETE , EPEE , ARPETE , EPEE , SOLEIL


ETABLISSEMENTS GENTIL S.A. Société Anonyme - 5, avenue Pierre Sémard, 01000 BOURG EN BRESSE. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles et notamment des épingles en acier, fleurs artificielles.