Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements GEMOVINS
/
MIRECOURT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIRECOURT
Etablissements GEMOVINS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1337860
Date de dépôt :
26/09/1985
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
26/09/1995

Présentation de la marque MIRECOURT

Déposée le 26 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) Etablissements GEMOVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « MIRECOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements GEMOVINS domicilié(e) "Pied Sec", 17260 GEMOZAC. - France.

La marque MIRECOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIRECOURT est expirée depuis le 26 septembre 1995.

Etablissements GEMOVINS a également déposé les autres marques suivantes : CANTAMOUR , MARQUIS DE DUTILLAC , CABASSOL , GWENDOLINE , FONQUÉRÉ , RIVERLIGHT , CHANTEGREVE , BEAUVALET , GOUTEVIGNE , CANTEVIGNE


Etablissements GEMOVINS (S.A.) - "Pied Sec", 17260 GEMOZAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Spiritueux à l'exception des eaux-de-vie - Liqueurs.