Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABASSOL
Etablissements GEMOVINS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1370799
Date de dépôt :
06/09/1986
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
06/09/1996

Présentation de la marque CABASSOL

Déposée le 6 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) Etablissements GEMOVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « CABASSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements GEMOVINS domicilié(e) "Pied Sec", 17260 GEMOZAC. - France.

La marque CABASSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABASSOL est expirée depuis le 6 septembre 1996.

Etablissements GEMOVINS a également déposé les autres marques suivantes : CANTAMOUR , MARQUIS DE DUTILLAC , GWENDOLINE , FONQUÉRÉ , RIVERLIGHT , MIRECOURT , CHANTEGREVE , BEAUVALET , GOUTEVIGNE , CANTEVIGNE


Etablissements GEMOVINS (S.A.) - "Pied Sec", 17260 GEMOZAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Vins - Spiritueux - Liqueurs.