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Marques déposées par Etablissements GAVOTY Bernard (S.I.C.A
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COTES DE PROVENCE CUVEE CLARENDON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTES DE PROVENCE CUVEE CLARENDON
Etablissements GAVOTY Bernard (S.I.C.A.), Grand Campdumy, CABASSE, 83340 LE LUC.

Numéro de dépôt :
1217388
Date de dépôt :
29/04/1982
Lieu de dépôt :
BRIGNOLES
Date d'expiration :
29/04/1992

Présentation de la marque COTES DE PROVENCE CUVEE CLARENDON

Déposée le 29 avril 1982 par Etablissements GAVOTY Bernard (S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIGNOLES), la marque française « COTES DE PROVENCE CUVEE CLARENDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements GAVOTY Bernard (S.I.C.A.), Grand Campdumy, CABASSE, 83340 LE LUC. - France.

La marque COTES DE PROVENCE CUVEE CLARENDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTES DE PROVENCE CUVEE CLARENDON est expirée depuis le 29 avril 1992.


Etablissements GAVOTY Bernard (S.I.C.A.), Grand Campdumy, CABASSE, 83340 LE LUC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes de Provence".